Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVALIA
Julien Legrand

Numéro de dépôt :
3431434
Date de dépôt :
23/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016
NOVALIA de Julien Legrand

Présentation de la marque NOVALIA

Déposée le 23 mai 2006 par Julien Legrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALIA »

Le déposant est Julien Legrand domicilié(e) 122 Rue Anatole france,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Legrand domicilié(e) 122 Rue Anatole france,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIA est expirée depuis le 23 mai 2016.


Julien Legrand - 122 Rue Anatole france,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Julien Legrand - 122 Rue Anatole france,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Inscription le 25 septembre 2006 - retrait partiel n°440976 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Inscription le 25 septembre 2006 - retrait partiel n°440954 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 27 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621505 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-27

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.